Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX SAINT-ESTEPHE
DOMAINES CUVELIER, Société Civile

Numéro de dépôt :
1709456
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2021

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX SAINT-ESTEPHE

Déposée le 3 décembre 1991 par la société DOMAINES CUVELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA CROIX SAINT-ESTEPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINES CUVELIER domicilié(e) 445 Les Oliviers, Parc du Château - 59120 - LOOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 505 709 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CHATEAU LA CROIX SAINT-ESTEPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA CROIX SAINT-ESTEPHE est expirée depuis le 3 décembre 2021.

DOMAINES CUVELIER a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX SAINT-ESTEPHE , CHATEAU LE CROCK


DOMAINES CUVELIER, Société Civile - 445 Les Oliviers, Parc du Château - 59120 - LOOS - France - SIREN 457505709


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2001 n°2210794 - Publication au BOPI 2001-11-28

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2011 n°2480794 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-26

Vin d'Appellation Contrôlée Saint-Estèphe provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA CROIX SAINT-ESTEPHE